Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

    Enseignement de la langue et culture réunionnaises

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0762S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promotion des langues régionales et notamment de l'occitan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

    Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement du wallisien et du futunien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

    Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

    Langues de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promouvoir les langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0607S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pérennisation de l'apprentissage de l'occitan tout au long du cursus scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Encouragement des langues minoritaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible