Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme des rythmes scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

    Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

    Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

    Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

    Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

    Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03200 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21052 posée par M. Rachel Mazuir

    Suppression de postes en RASED et impact pour les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16800 posée par M. Bruno Retailleau

    Décret d'application de la loi Carle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible