Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Centre de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Lettre ouverte des professeurs de biologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protection de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17977 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Limite d'âge pour l'inscription à la formation au BTS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18030 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Méthodes d'apprentissage de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18037 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Évaluation du contrôle en cours de formation dans l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18044 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18049 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sélection sociale dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible