Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 16318 posée par Mme Maryvonne Blondin

Crise sanitaire et postes des personnels des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des directrices et directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1025G posée par Mme Maryvonne Blondin

Précarité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/11/2018
Pertinence
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 01559 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants de la liste complémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00785 posée par Mme Maryvonne Blondin

Politique dédiée à l'enseignement des langues régionales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 24214 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants-chercheurs

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 1574S posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants-chercheurs

La question a été transformée.

01/12/2016
Pertinence
Question n° 06525 posée par Mme Maryvonne Blondin

Agrément annuel de compétence imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence