Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 06169 posée par M. Alain Fauconnier

    Suppression de postes d'enseignants des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08173 posée par M. Alain Fauconnier

    Ouverture des lycées agricoles aux handicapés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place des jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08793 posée par M. Alain Fauconnier

    Fichier informatique "Base élèves 1er degré"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08806 posée par M. Alain Fauconnier

    Formation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08808 posée par M. Alain Fauconnier

    Maintien du dispositif RASED en Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09007 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10049 posée par M. Alain Fauconnier

    Application informatique "Base élèves 1er degré"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible