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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

    Langues de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09656 posée par M. Alain Fauconnier

    Dispositif relevant de l'éducation prioritaire sur le bassin de Decazeville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01515 posée par M. Alain Fauconnier

    Création de postes d'IA-IPR occitan-langue d'oc

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23187 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des IUT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21124 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès aux soins des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15477 posée par M. Alain Fauconnier

    Création d'un observatoire indépendant regroupant des représentants de la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible