Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 21172 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Protéines végétales dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23451 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23526 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00227 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00414 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03401 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Ouverture des registres d'inscription à l'école publique dans les communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Emploi dans la filière métallurgique en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0140C posée par Mme Corinne Bouchoux

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible