Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 08332 posée par M. Jean-Yves Roux

    Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07985 posée par M. Jean-Yves Roux

    Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05673 posée par M. Jean-Yves Roux

    Suppression de la technologie en classe de sixième à la rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

    Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01684 posée par M. Jean-Yves Roux

    Crédit d'impôt pour les cours de soutien scolaire en visio-conférence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26859 posée par M. Jean-Yves Roux

    Déduction fiscale pour des cours de soutien scolaire en visioconférence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16590 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux

    Transports scolaires et reprise des cours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13969 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible