Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 04798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Situation des enseignants contractuels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/01/2023
Pertinence
Question n° 03816 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Niveau de français à l'école et au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/10/2022
Pertinence
Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation sanitaire et sociale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01084 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Résultats des élèves en français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28136 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation professionnelle

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27339 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation sanitaire et sociale

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Remplacement des professeurs

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26113 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Orientation des élèves

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25637 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Métiers périscolaires et rémunération des animateurs

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence