Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 20631 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation de la semaine scolaire et modalités d'octroi des dérogations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10317 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Avenir du concours national de la Résistance et de la Déportation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21992 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Pertinence du dispositif des enseignements de langue et culture d'origine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24639 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traduction des manuels scolaires en braille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20447 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20168 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Pertinence du dispositif des enseignements de langue et culture d'origine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14771 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités d'inscription en second cycle universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Statut des adultes en reprise d'études

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible