Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 16555 posée par M. Jean Besson

    Financement des associations en lutte contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

    Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25705 posée par M. Jean Besson

    Revalorisation nécessaire de la profession d'infirmier(ère)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00772 posée par M. Jean Besson

    Utilisation des défibrillateurs automatiques et formation aux gestes qui sauvent

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02243 posée par M. Jean Besson

    Réactions d'associations d'anciens déportés et résistants après la publication d'un manuel d'histoire franco-allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

    Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06135 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10876 posée par M. Jean Besson

    Relance du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible