Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

21/02/2013
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19692 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence
Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 23795 posée par M. Jean Besson

Réforme des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 21501 posée par M. Jean Besson

Frein à l'enseignement franco-chinois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Pertinence
Question n° 10876 posée par M. Jean Besson

Relance du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean Besson

Réactions d'associations d'anciens déportés et résistants après la publication d'un manuel d'histoire franco-allemand

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence