Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Transfert de droits de sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Centre de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 05427 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Transfert de droits de sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Lettre ouverte des professeurs de biologie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/03/2013
Pertinence
Question n° 02078 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Difficultés de mutation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Protection de l'enseignement de l'occitan

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2012
Pertinence
Question n° 22329 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création de deux niveaux de diplôme dans la formation des étudiants orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression des crédits de bourses scolaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement des bourses du mois de décembre 2011

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21381 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Différences de traitement des bourses d'études en fonction des académies

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence