Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 19864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme de la formation des enseignants

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 20848 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de postes au sein de l'éducation nationale

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression des crédits de bourses scolaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 22859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Difficultés d'organisation des voyages scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 18032 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme de la formation des enseignants

La question est caduque

07/04/2011
Pertinence
Question n° 21381 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Différences de traitement des bourses d'études en fonction des académies

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement des bourses du mois de décembre 2011

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20847 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Démission des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence