Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 22994 posée par M. Gérard Dériot

Contribution des communes aux frais de scolarisation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 01941 posée par M. Gérard Dériot

Reclassement des personnels ayant réussi le concours de personnel de direction

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2007
Pertinence
Question n° 04669 posée par M. Gérard Dériot

Devenir des « emplois vie scolaire »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04670 posée par M. Gérard Dériot

Création de postes d'enseignants dans la spécialité médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 10863 posée par M. Gérard Dériot

Enseignement matériel et primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10948 posée par M. Gérard Dériot

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/11/2009
Pertinence
Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

Budget communautaire et programme Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

03/12/2009
Pertinence
Question n° 07416 posée par M. Gérard Dériot

Bilan du baccalauréat dans l'Allier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07561 posée par M. Gérard Dériot

Fuite des diplômés français

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07562 posée par M. Gérard Dériot

Bourse au mérite

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence