Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

Crise de l'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0028C posée par M. Martial Bourquin

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 16514 posée par M. Martial Bourquin

Prêts des PME à ses salariés

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 05659 posée par M. Martial Bourquin

Avenir des centres de gestion agréés

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2013
Pertinence
Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

18/06/2015
Pertinence
Question n° 18977 posée par M. Martial Bourquin

Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 20177 posée par M. Martial Bourquin

Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

05/10/2016
Pertinence