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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson
Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre
Modes de déplacement alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 09801 posée par M. Alain Fauconnier
Circulation des « méga-camions »
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11455 posée par M. Claude Jeannerot
Remboursement de la taxe carbone pour le transport routier
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11897 posée par M. Hervé Maurey
Aides au développement du covoiturage
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 12056 posée par M. Thierry Repentin
Mise en oeuvre du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir
Aides incitant au développement des camions propres
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06538 posée par M. Dany Wattebled
Remédier au manque de chauffeurs poids lourds pour le transport de produits dangereux
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence