Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson

Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson

Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 03127 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 09950 posée par M. Jean Louis Masson

Contraintes appliquées aux véhicules automobiles en matière de pollution

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/04/2019
Pertinence
Question n° 11012 posée par M. Jean Louis Masson

Contraintes appliquées aux véhicules automobiles en matière de pollution

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/06/2019
Pertinence