Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 09250 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conditions d'installation de la fibre optique et impact sur les haies bocagères et les bordures forestières

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0289G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0143G posée par M. Guillaume Chevrollier

    COP15

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00106 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2044S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Objectifs du « zéro artificialisation nette »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18310 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Recours à la filière bois pour la construction bas carbone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12318 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Publication du rapport prévu par l'article 73 de la loi pour la reconquête de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible