Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 07071 posée par M. Yves Détraigne

Fréquentation des sites pornographiques par les mineurs

Réponse du Ministère de la justice

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/03/2023
Pertinence
Question n° 05375 posée par M. Yves Détraigne

Égalité parentale

Réponse du Ministère de la justice

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Yves Détraigne

Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03671 posée par M. Yves Détraigne

Égalité parentale

Réponse du Ministère de la justice

03/11/2022
Pertinence
Question n° 01333 posée par M. Yves Détraigne

Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00301 posée par M. Yves Détraigne

Revalorisation du pouvoir d'achat

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00433 posée par M. Yves Détraigne

Dispositif d'allocation de rentrée scolaire

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00435 posée par M. Yves Détraigne

Réforme du congé parental

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2022
Pertinence