Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 08479 posée par M. Thierry Repentin

Réhabilitation de l'immobilier de loisir

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

23/04/2009
Pertinence
Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre

Maisons écologiques

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

La question a été retirée

28/01/2010
Pertinence
Question n° 12160 posée par M. Roland Courteau

Rapport sur la précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence
Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Forêt et normes de construction en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/04/2010
Pertinence
Question n° 14869 posée par M. Roland Courteau

Accession à la propriété et haute qualité environnementale

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

19/08/2010
Pertinence
Question n° 16280 posée par M. Daniel Reiner

Application de la loi portant engagement national pour l'environnement

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16810 posée par M. René Beaumont

Liste des éco-matériaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Pertinence
Question n° 17134 posée par M. Marcel Rainaud

Application des décisions du « Grenelle 2 » en matière d'urbanisme

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. René Beaumont

Liste des éco-matériaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence