Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 15549 posée par M. Jacques Gillot

    Surveillance des côtes de la Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18713 posée par M. Jacques Gillot

    Conséquences du niveau du prix de cession des terrains situés sur la zone des cinquante pas géométriques en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23164 posée par M. Jacques Gillot

    Mise en oeuvre du volet logement de la loi de cohésion sociale dans les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24692 posée par M. Jacques Gillot

    Difficultés de financement du logement social en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24836 posée par M. Jacques Gillot

    Réforme du régime des catastrophes naturelles dans les DOM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot

    Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04022 posée par M. Jacques Gillot

    Prestations familiales dans les DOM

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14109 posée par M. Jacques Gillot

    Indemnisations consécutives à l'éruption du volcan "La Soufrière" de Montserrat en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

    Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible