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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13469 posée par M. Claude Lise
Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 02901 posée par M. Claude Lise
Situation du parc de biens immobiliers du SDIS de la Martinique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 24832 posée par M. Claude Lise
Logement social à la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14809 posée par M. Claude Lise
Situation des opérateurs sociaux martiniquais
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence