Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Projet de décret réorganisant l'internat

La question est caduque

21/08/2003
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2005
Pertinence
Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/01/2006
Pertinence
Question n° 23696 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

Enseignement de la langue et culture réunionnaises

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Grève du rectorat en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence