Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 20731 posée par M. Pierre André

Conduite d'engins agricoles lors de fêtes et cérémonies municipales

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/12/2005
Pertinence
Question n° 06104 posée par M. Bernard Piras

Préservation de l'ingénierie publique en faveur des collectivités rurales

La question est caduque

06/11/2008
Pertinence
Question n° 14840 posée par M. René-Pierre Signé

Conditions d'octroi de la dotation globale d'équipement

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

19/08/2010
Pertinence
Question n° 15826 posée par M. Jean Louis Masson

Différence entre un chemin d'exploitation et un chemin rural

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

04/11/2010
Pertinence
Question n° 18394 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Équilibre alimentaire dans la restauration scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

05/05/2011
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Jean Louis Masson

Statut d'un chemin d'exploitation desservant des champs

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

25/08/2011
Pertinence
Question n° 20063 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des épandages de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20462 posée par M. Bernard Piras

Préservation de l'ingénierie publique en faveur des collectivités rurales

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 21264 posée par M. Jean Louis Masson

Statut d'un chemin d'exploitation desservant des champs

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

01/12/2011
Pertinence
Question n° 22144 posée par M. Jean Louis Masson

Passage d'animaux dans un village

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

02/02/2012
Pertinence