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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
66 questions
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Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy
Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21405 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des laboratoires vétérinaires publics d'analyses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy
Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des producteurs de betteraves relatives à la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00313 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'attribution aux agriculteurs de la prime « jeunes bovins »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00801 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs d'endives
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02329 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des producteurs laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence