Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21405 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des laboratoires vétérinaires publics d'analyses

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23803 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des producteurs de betteraves relatives à la réglementation européenne sur le sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00313 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'attribution aux agriculteurs de la prime « jeunes bovins »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02329 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible