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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
66 questions
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Question n° 00833 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences des épisodes de grêle pour les agriculteurs du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy
Versement des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00170 posée par M. Jean-Claude Leroy
Revendications exprimées par les producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00181 posée par M. Jean-Claude Leroy
Part de l'aide publique au développement consacrée à l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00183 posée par M. Jean-Claude Leroy
Hausse de l'artificialisation des terres agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy
Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25884 posée par M. Jean-Claude Leroy
Plan de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence