Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 18934 posée par M. Claude Nougein

    Démonstrations des bouilleurs de cru

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19063 posée par M. Claude Nougein

    Lycées agricoles en Corrèze et nouvelle région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19069 posée par M. Claude Nougein

    Entretien des pistes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19811 posée par M. Claude Nougein

    Versement des aides aux producteurs bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03332 posée par M. Claude Nougein

    Coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04850 posée par M. Claude Nougein

    Dysfonctionnements institutionnels de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06188 posée par M. Claude Nougein

    Prime qualité du veau de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06190 posée par M. Claude Nougein

    Extension de la représentation obligatoire par avocat

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10614 posée par M. Claude Nougein

    Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible