Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 15601 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Utilisation du mancozèbe en arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1085S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Surfaces pastorales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0986G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Situation du loup en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Loi EGALIM : application de l'article 44

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11727 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mode d'évaluation d'éligibilité à la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09048 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Encaissement par l'office national des forêts des recettes liées aux ventes de bois des collectivités

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Coût réel de la prédation en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0414S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Remède contre le feu bactérien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0366S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Équipement en caméras thermiques pour les lieutenants de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Plan loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne