Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 00077 posée par M. Philippe Marini

    Chasse du gibier d'eau et CEE

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

    Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11458 posée par M. Philippe Marini

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20819 posée par M. Philippe Marini

    Difficultés des lycées agricoles privés membres du CNEAP

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23748 posée par M. Philippe Marini

    Cumul de la retraite des exploitants agricoles avec une activité salariée sur leur ancienne exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03777 posée par M. Philippe Marini

    Moyens d'endiguer la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04760 posée par M. Philippe Marini

    Situation économique des commerçants en bestiaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11750 posée par M. Philippe Marini

    Prix des aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13611 posée par M. Philippe Marini

    Projet d'arrêté relatif au stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible