Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 08555 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02911 posée par M. Bernard Fournier

    Attribution du titre de reconnaissance de la nation (TRN) aux réfractaires au STO

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02261 posée par M. Pierre Martin

    Reconnaissance de la situation des orphelins de résistants dans un prochain décret

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02175 posée par M. Francis Grignon

    Reconnaissance accordée aux enfants des incorporés de force « morts pour la France »

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00848 posée par M. Michel Moreigne

    Préservation et explication du sens de la mesure du 13 juillet 2000

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25299 posée par M. Jean-François Picheral

    Quatrième génération du feu

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24570 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Persécutions antisémites

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des « Malgré-Nous »

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23782 posée par M. Guy Fischer

    Nomination d'un membre de l'OAS à la commission d'indemnisation créée par la loi du 23 février 2005

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible