Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 15718 posée par M. Patrick Chaize

    Épidémie de Covid-19 et situation des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15783 posée par M. Patrick Chaize

    Épidémie de Covid-19 et situation des chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16124 posée par M. Patrick Chaize

    Épidémie de Covid-19 et reprise de l'activité des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16418 posée par M. Patrick Chaize

    Dépistage du Covid-19 au sein des structures médico-sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16717 posée par M. Patrick Chaize

    Transmission des résultats des examens subis par les patients atteints du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16851 posée par M. Patrick Chaize

    Réouverture des campings et officialisation du protocole sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17973 posée par M. Patrick Chaize

    Contexte sanitaire et difficultés rencontrées par les infirmières et infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible