Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 13527 posée par M. Alain Duran
Violences contre les professionnels infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18493 posée par M. Roland Courteau
Logements destinés aux victimes de violences
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18494 posée par M. Roland Courteau
Droit au logement pour les femmes victimes de violences
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23674 posée par M. Alain Houpert
Violences commises à l'encontre des médecins libéraux dans les cabinets médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24085 posée par M. Olivier Cigolotti
Hausse des incidents à l'encontre des médecins et des personnels soignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux
Sécurité au travail des personnels soignants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07884 posée par M. Roland Courteau
Possibilité de recueil de preuves de violences sexuelles sans dépôt de plainte préalable
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08948 posée par M. Christian Cambon
Violence faites aux enfants placés dans les établissements de l'aide sociale à l'enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 09091 posée par M. Christian Cambon
Protection des personnes âgées vulnérables
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
