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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 13552 posée par M. Michel Vaspart
Désertification médicale et praticiens territoriaux de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20928 posée par M. Michel Vaspart
Principe de libre choix de l'établissement de santé lors de la prise en charge médicale des malades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23731 posée par M. Michel Vaspart
Expertise médicale et protection des majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23937 posée par M. Michel Vaspart
Évaluation des économies réalisées avec la mise sous accord préalable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25006 posée par M. Michel Vaspart
Hausse significative du nombre des sans-domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25008 posée par M. Michel Vaspart
Défaillance de l'indemnisation des accidents médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25090 posée par M. Michel Vaspart
Expérimentation de la vente de médicaments à l'unité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart
Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart
Constat de décès
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00697 posée par M. Michel Vaspart
Vente de médicaments à l'unité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence