Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

30/10/2014
Pertinence
Question n° 15652 posée par M. Daniel Chasseing

Confidentialité des pathologies médicales

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 22270 posée par M. Daniel Chasseing

Allocation journalière d'accompagnement de fin de vie

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 00989 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des personnes âgées en EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00991 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des parents d'enfants handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00993 posée par M. Daniel Chasseing

Accompagnement d'une personne en fin de vie

La question est caduque

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01248 posée par M. Daniel Chasseing

Services ménagers aux personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/09/2017
Pertinence
Question n° 02159 posée par M. Daniel Chasseing

Problèmes de l'offre orthophonique dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Daniel Chasseing

Actes des pharmaciens en milieu rural et hyper rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02867 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des audioprothésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence