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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 21332 posée par M. Thierry Repentin
Projet d'importation de plasma thérapeutique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin
Victimes d'accidents médicamenteux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 20685 posée par M. Thierry Repentin
Encadrement des contrats d'assurance dépendance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18938 posée par M. Thierry Repentin
Révision du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13254 posée par M. Thierry Repentin
Critères d'âge pour le bénéfice de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 13015 posée par M. Thierry Repentin
Dégradation de la situation financière des associations d'aide à domicile en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08453 posée par M. Thierry Repentin
Mise en place du RSA : moyens alloués en personnel aux caisses d'allocations familiales
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin
Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01136 posée par M. Thierry Repentin
Obligation d'emploi de 6% de travailleurs handicapés et nouvelles compétences des régions et départements
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01137 posée par M. Thierry Repentin
Schéma départemental en faveur des personnes âgées en Savoie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence