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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 21332 posée par M. Thierry Repentin

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20685 posée par M. Thierry Repentin

    Encadrement des contrats d'assurance dépendance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18938 posée par M. Thierry Repentin

    Révision du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13254 posée par M. Thierry Repentin

    Critères d'âge pour le bénéfice de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13015 posée par M. Thierry Repentin

    Dégradation de la situation financière des associations d'aide à domicile en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08453 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en place du RSA : moyens alloués en personnel aux caisses d'allocations familiales

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01136 posée par M. Thierry Repentin

    Obligation d'emploi de 6% de travailleurs handicapés et nouvelles compétences des régions et départements

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01137 posée par M. Thierry Repentin

    Schéma départemental en faveur des personnes âgées en Savoie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible