Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17474 posée par M. Mathieu Darnaud

Conséquences de la crise sanitaire pour certains sites touristiques

La question est caduque

30/07/2020
Pertinence
Question n° 20622 posée par M. Mathieu Darnaud

Vaccination des personnes âgées dépendantes dans l'incapacité de se déplacer

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16232 posée par M. Mathieu Darnaud

Modalités de versement de la prime Covid-19

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16342 posée par M. Mathieu Darnaud

Réouverture des maisons des jeunes et de la culture

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16043 posée par M. Mathieu Darnaud

Prime exceptionnelle versée aux personnels hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

Presse écrite locale en danger

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15263 posée par M. Mathieu Darnaud

Moyens de lutte contre les arnaques liées au covid-19

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15260 posée par M. Mathieu Darnaud

Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants suivant le programme Erasmus

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 25781 posée par M. Mathieu Darnaud

Compensation pour les communes du dispositif d'autorisation spéciale d'absence lié à la covid-19

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/12/2021
Pertinence