Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

Question n° 00062 posée par M. Louis Souvet

Formation des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00073 posée par M. Jean Boyer

Situation financière des associations de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

Secrétaire de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier

Spécificité des ateliers protégés

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

Aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Situation des secrétaires de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Responsabilité de l'Etat dans la contamination des hémophiles : financement

Réponse du ministère : Justice

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00113 posée par M. Pierre Louvot

Conditions d'exercice de la pharmacie vétérinaire

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence