Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 17679 posée par M. Patrice Gélard

    Mise en oeuvre de la fondation pour les études comparatives

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20345 posée par M. Georges Gruillot

    Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24433 posée par M. Michel Charasse

    Interruption du service téléphonique en Auvergne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

    Cancer de la thyroïde

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25528 posée par M. Gérard Collomb

    Risques liés à l'existence d'émetteurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26474 posée par M. Jacques Legendre

    Création de l'école supérieure d'économie de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00221 posée par M. Jacques Legendre

    Création de l'école supérieure d'économie de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02840 posée par M. José Balarello

    Protection informatique des administrations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible