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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 10876 posée par M. Jean Besson
Relance du plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15258 posée par M. Jean Besson
Augmentation de la TVA sur les offres Triple Play
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 18350 posée par M. Jean Besson
Lutte contre le fléau des spams
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence