Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 18003 posée par M. Éric Gold

Renforcement de la solidarité financière envers les territoires les plus défavorisés

La question est caduque

01/10/2020
Pertinence
Question n° 20769 posée par M. Éric Gold

Renforcement de la solidarité financière envers les territoires les plus défavorisés

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 26002 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 26053 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'une cabane de chantier par une association

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 26054 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation d'une cabane de chantier pendant une période longue sur un terrain en cours d'urbanisation

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 26303 posée par M. François Calvet

Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 27320 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27410 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation d'une cabane de chantier par une association

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27411 posée par M. Jean Louis Masson

Implantation d'une cabane de chantier pendant une période longue sur un terrain en cours d'urbanisation

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27545 posée par M. Daniel Gremillet

Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence