Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 1971S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Exclusion de la commune de Puy-Saint-Pierre du classement en zone de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0005S posée par Mme Sabine Drexler

    Révision du plan de gestion des risques d'inondation du bassin Rhin-Meuse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0041S posée par M. Max Brisson

    Droit de préemption des espaces naturels sensibles

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0160S posée par Mme Viviane Artigalas

    Mise en oeuvre et pérennisation du plan avenir montagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0228S posée par M. Éric Gold

    Transition énergétique et secteur sauvegardé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0245S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Modalités d'application du zéro artificialisation nette

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

    Mutualisation des pylônes et antennes-relais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Crédits pour la réparation des ouvrages d'art

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand

    Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

    Projet de quartier Charenton-Bercy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne