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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08405 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08220 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la SNCF en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence