Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Maisons de santé hospitalières
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 0039S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Technologie satellitaire et fracture numérique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0511S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Dispositif de couverture ciblée
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Ligne Caen-Alençon-Le Mans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1233S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Redéfinition des espaces ruraux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
-
Question n° 0721S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Reprise des friches industrielles dans les territoires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence