Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes par l'ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22639 posée par M. Jean Louis Masson

    Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24425 posée par M. Bernard Seillier

    Site internet sur les prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

    Connexion réseau haut débit en milieu urbain

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26656 posée par M. Paul Girod

    Accès à l'ADSL

    La question est caduque

    Pertinence Faible