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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
169 questions
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Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal
Présence d'architectes des Bâtiments de France en région
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17481 posée par M. Jean Louis Masson
Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly
Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20118 posée par M. Jean-Pierre Michel
Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20122 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des chantiers de jeunes bénévoles
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20349 posée par M. Alain Journet
Spécificité des entreprises du spectacle vivant en matière de prévention des risques professionnels
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 20695 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Plan de sauvegarde de la langue bretonne
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence