Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 24619 posée par M. Emmanuel Hamel

Accélération du raccordement des établissements scolaires et universitaires à Internet

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 26110 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière d'Internet

Réponse du ministère : Recherche

15/06/2000
Pertinence
Question n° 26840 posée par M. Serge Mathieu

Accès des enseignants au réseau Internet

La question est caduque

20/07/2000
Pertinence
Question n° 28517 posée par M. Emmanuel Hamel

Education nationale : adresses électroniques pour les personnels d'inspection et de direction

La question est caduque

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28519 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'adresse électronique du ministère de l'éducation nationale sur le réseau Internet

Réponse du ministère : Éducation

19/10/2000
Pertinence
Question n° 30891 posée par M. Emmanuel Hamel

Traduction du site Internet du ministère de l'éducation nationale en langue étrangère

Réponse du ministère : Éducation

01/02/2001
Pertinence
Question n° 33093 posée par M. René Trégouët

Institut de l'Internet

Réponse du ministère : Éducation

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33701 posée par M. Paul Girod

Lutte contre la pédophilie sur Internet

La question est caduque

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33790 posée par M. Emmanuel Hamel

Changement de la présentation du site Internet du ministère de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33848 posée par M. Serge Mathieu

Répression de la manipulation d'image à but pornographique

La question est caduque

21/06/2001
Pertinence