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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0281S posée par M. Alain Joyandet
Construction d'un demi-échangeur sur la déviation de Pusey-Charmoille (Haute-Saône)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0503S posée par M. Alain Joyandet
Conséquences pour le département de la Haute-Saône du détournement du rapide suisse " l'Arbalète "
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Alain Joyandet
Retraites de certains salariés du secteur des transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08425 posée par M. Alain Joyandet
Situation des retraités et veuves de la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Alain Joyandet
Réglementation applicable aux baptêmes de l'air
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence