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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0301S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Difficultés de mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions des élevages en Haute-Savoie

   Réponse du ministère : Logement

   21/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 0504S posée par Mme Annick Bocandé

   Conditions d'octroi de la prime à l'herbe

   Réponse du ministère : Transports

   08/11/1996

   Pertinence

3. Question n° 0578S posée par M. Adrien Gouteyron

   Application d'une décision du conseil d'Etat relative au versement de l'indemnité spéciale de montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/02/1997

   Pertinence

4. Question n° 0053S posée par M. Fernand Demilly

   Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

   Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/10/1997

   Pertinence

6. Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron

   Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne

   La question a été retirée

   23/12/1999

   Pertinence

7. Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

   Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/05/2000

   Pertinence

8. Question n° 1062S posée par M. René-Pierre Signé

   Subventions aux éleveurs de zone montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/04/2001

   Pertinence

9. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

   Plan d'aide à l'élevage bovin

   La question a été retirée

   19/01/2002

   Pertinence

10. Question n° 0047S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la " prime à l'herbe "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    04/10/2002

    Pertinence